Patrick Brechotteau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BRECHOTTEAU (Patrick)
administrateur à caisse d'allocations familiales de l'Hérault
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants des assurés sociaux
Titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000038980799
(source JORF)
nomination
29 Août 2019
29/08/2019
De:
BRECHOTTEAU (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
1°
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000036756778
(source JORF)
nomination
31 Mars 2018
31/03/2018
De:
Patrick BRECHOTTEAU
Objet:
représentants des bénéficiaires
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
JORFTEXT000031528479
(source JORF)
nomination
26 Novembre 2015
26/11/2015
De:
Patrick BRECHOTTEAU
(Patrick)
Objet:
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT
Premier suppléant
Remplace:
M. VARENNE (James)
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000028090533
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2013
19/10/2013
De:
Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025525256
(source JORF)
nomination
18 Mars 2012
18/03/2012
De:
Brechotteau (Patrick)
Objet:
au titre des organisations syndicales représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
a)
Sur proposition de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000819600
(source JORF)
nomination
19 Septembre 2006
19/09/2006
De:
Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000729898
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000547262
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996